GUIDES ET CONSEILS LIES A L'ENVIRONNEMENT

La Chambre de Métiers et de l’Artisanat propose en téléchargement gratuit de nombreuses fiches pratiques en lien avec le développement durable dans les entreprises artisanales.

Cette documentation est réalisée dans le cadre d'un programme d'actions en matière de transition écologique et énergétique 
 
Développement Durable
Guide du développement durable     
Certificats d’Economie d’Energie – CEE : principe et comment les obtenir
Energie
Ecogestes
Augmentation des coûts de l’énergie : Quelques pistes pour limiter les charges
Electricité : Souscrire au tarif réglementé
Gaz : Exemple de tableau de suivi de facture gaz
Electricité : Exemple de tableau de suivi électricité sans plage horaire jusqu'à 36 kVA
Electricité : Exemple de tableau de suivi électricité avec plage horaire jusqu'à 36 kVA
Electricité : Exemple de tableau de suivi électricité supérieur à 36 kVA HT
Electricité : Exemple de tableau de suivi électricité TEMPO maxi 36 kVA

Fioul et gaz citerneExemple de tableau de suivi de factures
 
Comparateur des abonnements gaz et électricité : Choisir un fournisseur d'énergie

Electricité : Cr​​​​​éer son compte ENEDIS pour analyser ses consommations d’électricité

Gaz : Créer son compte GRDF pour analyser ses consommations de gaz naturel
 
Chambres froides : Classe des groupes froids
Chambres froides : Remplacement de joints de porte
Véhicules électriques : Comparateur, mobilité, bornes de recharge, aides financières

Travaux de rénovation énergétique de vos locaux : Crédit d'impôt 2023/2024
 
Solaire photovoltaïque : Données, accompagnement, mémo
Installation photovoltaïque : Les bonnes questions
Décret tertiaire : Objectifs, suivi et déclarations

Mobilité : Aides à la pratique du vélo en entreprise
 
Eau
Mousseurs autorégulés : Réaliser des économies d'énergie et d'eau
Eau calcaire : Solutions
Eau chaude sanitaire (ECS) : Isoler les tuyaux et ballon d'eau chaude
L'entreprise et l'eau : Coût, consommation et gestes utiles
Les rejets d'eaux usées : Catégories et règlementation
Guide métiers

Guide des professionnels de la coiffure : Bonnes pratiques en matière d'eau, énergie, déchets, santé et sécurité au travail et produits
 
Bâtiment - Rénovation
Devis / Factures : Mentions obligatoires à mentionner pour bénéficier des aides financières

Service public de la rénovation énergétique france-renov.gouv.fr :  Entreprises RGE, aides financières
 
Guide sur les aides financières 2024 pour la rénovation des habitations : MaPrimeRenov', éco-prêt à taux zéro, Certificats d'économies d'énergie, TVA à taux réduit, France Rénov.... https://france-renov.gouv.fr/guide-aides-financieres-2024
Taux TVA réduit 5,5%https://bofip.impots.gouv.fr/bofip/9417-PGP.html/identifiant=BOI-TVA-LIQ-30-20-95-20140225
Annuaire des diagnostiqueurs certifiés : https://diagnostiqueurs.din.developpement-durable.gouv.fr/index.action
Rénovation thermique des bâtiments tertiaires : les aides financières
Déchets
21 25 39 58 70 71 89 90
Annuaire des prestataires Déchets
Carte interactive des déchèteries en Bourgogne Franche-Comté : localisation, déchets acceptés, volumes et tarifs des déchèteries publiques, ainsi que de la plupart des déchèteries privées et des installations de stockage pour vos déchets inertes : www.accueil-pro-decheterie-bfc.fr
Les déchets : Définition, catégories, tri et valorisation, stockage et affichage
 

Les REP - Responsabilité Elargie du Producteur : Définition, filières concernées, fonctionnement
 

 
Hygiène / Sécurité
Modèle de document unique

Guide des vérifications périodiques inrs.fr
 
Guide des affichages obligatoires

Mieux connaître les risques sur le territoire Portail georisques.gouv.fr
 

Installations classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) : AIDA Site d’information développé par l'Ineris pour le Ministère en charge de l’environnement
 
Economie circulaire
Annuaire des Répar'Acteurs en Bourgogne Franche-Comté

Annuaire de la réparation en ligne : reparacteurs.artisanat.fr
 

Alimentation durablejveuxdulocalbfc.fr Portail de produits locaux en BFC
 

Plateforme numérique entre acheteurs de la restauration collective et fournisseurs : agrilocal
 
Médiathèque - Base documentaire

La librairie de l'Agence de la transition écologique : Economies d'énergies, rénovation énergétique, consommation responsable, habitat : téléchargez gratuitement les guides pratiques et découvrez les aides financières pour vous accompagner au quotidien librairie.ademe.fr
 

INRS, santé et sécurité au travail : Base documentaire, brochures, dépliants, affiches,… inrs.fr
 


Les conseillers « Développement Durable » de la Chambre de Métiers de l’Artisanat sont à disposition des artisans et des créateurs d’entreprise pour un accompagnement dans les démarches environnementales.
 
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